Mentions légales

1- Informations éditeur

Le site « L’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, une chance pour l’Allier » a pour directeur de la publication Madame Victoria GESSET, Présidente de :

L’association Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de l’Allier 6 rue Jean-Jacques Rousseau 03000 MOULINS

Mises à jour La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique seront assurées par la société CS3i. Les mises à jour du site seront assurées par le CIDFF de l’Allier.

2- Informations juridiques

Clause de non responsabilité L’éditeur ne peut garantir, à tout moment, l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour.

Le site « L’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, une chance pour l’Allier » propose des liens vers d’autres sites. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site et n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site quant au contenu de ces sites.

Copyright - Droit d’auteur Le site « L’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, une chance pour l’Allier » est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive du CIDFF de l’Allier. A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Création de liens hypertextes Le CIDFF de l’Allier dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que le CIDFF de l’Allier cautionne ces sites ou qu’il en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, le CIDFF de l’Allier se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image du CIDFF de l’Allier.

Messagerie En utilisant la messagerie mise à votre disposition sur ce site, vous vous engagez formellement à ne pas nous communiquer de fausses informations, voire utiliser l’identité d’un tiers dans le but d’obtenir illégalement et indûment un droit ou une prestation, ou des renseignements relatifs à un tiers. Dans le cas contraire, vous vous exposeriez à des sanctions pénales.

Crédit photographique
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Nature des données recueillies Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse e-mail vous permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque.

Quel emploi est-il fait de ces données ? Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Nous nous engageons à ne pas utiliser ces informations en dehors de l’utilisation du site.

Droit d’accès, de modification et de suppression En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à la Présidente du CIDFF, Madame Victoria GESSET, cidff.03@orange.fr.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante : Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de l’Allier 6 rue Jean-Jacques Rousseau 03000 MOULINS

Le formulaire à remplir par les internautes pour le « forum » comprend des caractères obligatoires : l’adresse mail de l’internaute ainsi que son sexe.

3- Informations techniques

Conception et réalisation du site Maître d’œuvre : CS3i - en collaboration avec de Bussac Multimédia pour la conception et la réalisation. Hébergement : CS3i

Affichage et consultation des pages du site L’affichage des pages du site est optimisée pour une résolution d’écran de 600 x 800, dans une palette de 65536 couleurs. Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants :
-  Microsoft Internet Explorer, version 5 et ultérieures,
-  Nescape Navigator, version 6 et suivantes,
-  Mozzila

Impression des pages du site Toutes les pages du site sont disponibles dans un format compatible avec leur impression. Le texte imprimé mentionne l’emplacement du document sur le site.

Plugs-in Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader 4.0 de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici. Par ailleurs, les animations sont réalisées en technologie Flash, permettant de nombreux effets graphiques. Cette technologie nécessite une extension, en principe installée sur les navigateurs, mais vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

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